Traité d'entrée RNS du Bhoutan (25/05/2024)

Posted by GoGo_22 the January 25 2024 20:18 , modified on February 02 2024 01:10 by baba_33_mrt
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GoGo_22

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Bonjour moi Maître @GoGo_22 Avocat à la cour de Nasiria,
vous présente en ce 25/01/2024 le traité d'entrée Renaissance du Bhoutan entre mon client @Spacumber
représentant de la Renaissance
et @F1rephoenix14 représentant du Bhoutan.

➜ Les Clauses du Traité

Toutes personnes ayant pour titre "Officier" a tout pouvoir sur l'alliance et sur ses membres, c'est à dire les entrées, modifications de celles-ci et sortie/kick de l'alliance "Renaissance". Ces personnes sont les suivantes :
2- le Liberia, la Grèce et le Bhoutan sont les pays fondateurs. Les personnes le dirigeant sont :
Bhoutan : @F1rephoenix14
Liberia : @Spacumber
3- En signant le traité, tous les membres s'engagent à déposer l'entièreté de l'argent provenant des plaintes des traités de la Renaissance dans la banque du pays fondateur (via le /econ bank deposit Liberia ou /econ bank deposit Bhoutan , avec un screen horodaté au bas du traité) (Celle-ci pourra ensuite être redistribuée en interne dans la banque d'alliance) 4-Les leaders se réservent le droit d'exclure n'importe quel pays de l'alliance à tout moment et ce sans préavis. Mais si les pays ne respectent pas l'une des règles de l'alliance les membres devront alors s'acquitter d'une dette prenant comme forme un blâme.
1° Blâme -> 50k
2° Blâme -> 150k
3° Blâme  -> 200k
et exclusion du pays. 5- Tout pays de la Renaissance devront respectés le règlement de base qui est inscrit sur la page d'alliance. II. La durée du traité 6-La durée de ce traité est de 4 mois. III. En cas de non-respect du traité 7- Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité, devra payer les blâmes /payer la sortie de 200k / devra verser 3 fois ses dernières notations dans la banque de l'alliance (InterBank) ou dans la banque d'un pays Officier qui sera redirigé (si possible) dans la banque d'alliance pour quitter l'alliance. IV. Articles : Article N°1 : Les Pays de l'alliance se doivent de prêter allégeance aux Pays Fondateurs ainsi qu'à leurs Leaders . (RP) Article N°2 : Tous les pays membres se doivent d'entretenir de bonnes relations.
Article N°3 : Chaque pays devra venir en aide aux pays de l’alliance lorsque l’un d’entre eux est en assaut (Lorsque cela le permet : Si les pays pvp peuvent aide assaut)
Article N°4 : Les pays fondateurs se réservent le droit d'exclure un pays membre s'il en est jugé nécessaire (faute importante ou manquement au règlement de l'alliance, tout cela inclus les différentes closes du traité ainsi que leurs actions qui en découlent.)
Article N°5 : Les pays fondateurs peuvent utiliser leurs droits pour refuser une tiers demande.
Article N°6 : Les pays membres possèdent une voix au sein de l'alliance et ont le droit d'être entendus et de faire valoir leurs droits. (RP) Article
N°7 : Pour tout achat, les pays de l’alliance s’engagent à privilégier l’achat à un membre/pays de l’alliance si le prix est équivalent.
Article N°8 : Tous les Pays se doivent de montrer leurs appartenances à l'alliance en ayant dans leur Description [RNS] ou Renaissance et si possible leurs drapeaux avec le logo.
Article N°9 : Les trahisons entre pays aux seins de l'alliance comprennent les situations suivantes :

Être ennemi avec un pays ayant un traité Renaissance

Assaut join contre un pays Renaissance

Vol de stuff d'une manière ou d'une autre

Grief d'un pays par un autre pays de l'alliance

Donner des co de bk partagé à une personne ne faisant pas partie de l'alliance

La téléportation d'une personne ne faisant pas partie de l'alliance dans un bk, bk machine, base lunaire, base martienne, zone à spawners ou autres zones closes.

Donner des access à une personne ne faisant pas partie de l'alliance

Donner des informations interne

Avoir des grades montrant une appartenance à une alliance ennemi sur discord

Article N°10 : Il est interdit de join un pays en assaut qui ne fait pas partie de l'alliance. (Donc tout pays non signalé sur post alliance) Article N°11 : - Tout pays voulant quitter l'alliance devra payer 200k

Article N°12 : - En Signant un traité Renaissance votre appartenance à cette dernière inclut que vous ne devez pas faire partit d'une autre alliance présentant un traité officiel sur le forum Purple ou avoir un traité avec d'autres alliance en cours.
Articles N°13 : - Vers la fin d'un traité Renaissance (environs 1 - 2 semaines), le pays a 2 solutions. Renouveler son traité au près d'un officier ou quitter l'alliance pour un prix de 200k (selon les officiers et responsable suprême). Le prix sera à définir sous le traité du pays en question. Si le pays refuse de payer la somme demandée, une plainte non-respect de traité sera réalisée avec la somme demandé.
Article N°14- Tout membre d'un pays Renaissance n'a pas le droit à la trahison envers un pays de cette même alliance, de ce fait si celui-ci trahit un pays Renaissance, une plainte non-respect de traité pourra être fait et le stuff volé devra être rendu au pays trahi.

La Durée du traité
La durée de ce traité est de 4 mois, il va donc expirer le 25/05/2024 au soir.


➜ En cas de non respect du traité
Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité devra verser 3 fois ses dernieres notations dans la banque du plaignant qui aura porté plainte sur le forum.

Si les représentants des deux pays sont en accord avec ce traité,
ils doivent le signe par : "Moi [Votre pseudo] [Votre grade dans le pays] de [Votre pays] affirme avoir lu et approuvé ce traité"


Cordialement le Barreau de Nasiria,


Cordialement GoGo_22 Modérateur purple !


Mon parcours dans le staff :

25.04.2021 ➜ Guide purple
16.05.2021 ➜ Modérateur Test purple
30.05.2021 ➜ Modérateur purple
10.10.2021 ➜ Modérateur plus purple
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13.12.2022 ➜ Administration lime (Formation Administrateur)
03.01.2023 ➜ Administration pink
02.05.2023 ➜ Administration purple
23.09.2023 ➜ Ancien staff
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01.01.2024 ➜ Modérateur purple


F1rephoenix14

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Posted on January 25 2024 21:08 , modified on January 25 2024 21:08

Moi F1rephoenix14 chef du Bhoutan affirme avoir lu et affirme ce traité


Flûte traversière 

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baba_33_mrt

👀Un vrai baba sauvage
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Posted on February 02 2024 01:08

Bonjour,

traité non conforme, les clauses suivantes ne sont pas équitable 

4-Les leaders se réservent le droit d'exclure n'importe quel pays de l'alliance à tout moment et ce sans préavis. Mais si les pays ne respectent pas l'une des règles de l'alliance les membres devront alors s'acquitter d'une dette prenant comme forme un blâme.
1° Blâme -> 50k
2° Blâme -> 150k
3° Blâme  -> 200k
et exclusion du pays.

En effet les critères de blâme se doivent être clairement expliqué et dans le cas où une règne ne serait pas accepté alors une plainte pour non respect de traité pourra être effectué et jugé par le parquet de Nasiria. De plus l'lliance ne peut exiger un kick d'un joueur d'un pays, cela doit être géré uniquement par le leader de ce dernier, 

6-La durée de ce traité est de 4 mois.

La durée d'un traité ne peut exceder 5 semaines

En cas de non-respect du traité 7- Le pays qui ne respecte pas les clauses du traité, devra payer les blâmes /payer la sortie de 200k / devra verser 3 fois ses dernières notations dans la banque de l'alliance (InterBank) ou dans la banque d'un pays Officier qui sera redirigé (si possible) dans la banque d'alliance pour quitter l'alliance

En cas de non respect du traité l'amende maximum ne pourra excéder 3 fois les noations du plus petit pays, De plus, vous ne pouvez pas exiger une resignature d'un contrat ou demander un paiement si le traité arrive à terme.

Article N°4 : Les pays fondateurs se réservent le droit d'exclure un pays membre s'il en est jugé nécessaire (faute importante ou manquement au règlement de l'alliance, tout cela inclus les différentes closes du traité ainsi que leurs actions qui en découlent.)

Cela ne peut se faire uniquement dans le cadre d'une plainte pour non respect de traité, si une exclusion est réalisé dans plainte alors le pays victime pourra faire réclamattion avec une plainte

Article N°5 : Les pays fondateurs peuvent utiliser leurs droits pour refuser une tiers demande.

Merci de donner plus de détails

Raisons des trahisons >
Avoir des grades montrant une appartenance à une alliance ennemi sur discord

Cela n'est pas vérifiable pour le moment.

 Article N°11 : - Tout pays voulant quitter l'alliance devra payer 200k

On ne peut pas forcer un paiement de fin de traité, en revanche vous pouvez cette somme pour rompre le traité en cours.

Articles N°13 : - Vers la fin d'un traité Renaissance (environs 1 - 2 semaines), le pays a 2 solutions. Renouveler son traité au près d'un officier ou quitter l'alliance pour un prix de 200k (selon les officiers et responsable suprême). Le prix sera à définir sous le traité du pays en question. Si le pays refuse de payer la somme demandée, une plainte non-respect de traité sera réalisée avec la somme demandé.

Comme dit ligne du dessus, il n'est pas possible de forcer une signature re renouvellement, de plus un prix fixé ne peut être changé sans l'accord des deux parties

Bonne journée


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baba_33_mrt

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Posted on February 02 2024 01:09 , modified on February 02 2024 01:09

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