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Cours d'Appel
Asgard
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October 23 2018
Posted messages : 858
✷ La Cour d'Appel RED ✷
Bienvenue à tous et à toutes dans la cours d'appel !
Description :
La Cour d'Appel est l'ordre juridique qui s'occupe de rejuger toutes les plaintes traitées dont leurs décisions de justice sont contestées par des joueurs. Concrètement cette cours s'occupe de rejuger une 2ème fois la plainte si l'un des deux parti conteste le jugement des modérateurs (si il y a conflit-d’intérêt par exemple. Ce sont les administrateurs qui auront à charge de juger une 2ème fois la plainte.
Nous mettons à disposition cette cour dans le but de supprimer les erreurs de jugement et de donner plus de droits aux joueurs car : "Tout joueur à le droit de recourir à la justice"
Fonctionnement :
Vous devrez contacter un avocat en
jeu ou sur discord pour réaliser une cour d'appel.
⚠️ aucune
cour d'appel rédigé par un joueur ne sera traité.
⚠️
/!\ IMPORTANT : Il est important de retenir que nous faisons ça pour aider la modération et la justice, c'est pourquoi nous vous demandons de recourir à cette cours supérieur qu'en cas d’extrême nécessité.
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