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Cour d'appel n°0022 | Plainte n°2246 : Non respect du traité | Hutin contre al_3_0

Posted by Akael the June 19 2023 12:08 , modified on July 04 2023 11:11 by Lagaffe_59
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Akael

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Cours D'Appel


Cours d'appel N°0022-2023

Représentant des Nations Unis,
Dirigants d'Arkenis,

Moi Maître 👨‍⚖️Akaël•le souhaite déposer une cours d'appel pour mon client al_3_0. Je joint a ma demande ci-dessous le lien de la plainte, le motif de la plainte ainsi que le titre d'orgine.

📜Plainte N°2246 : Non respect du traité | hutin contre al_3_0 , ainsi que le lien 🔗Cliquez ici.

L'accusé de la plainte est @al_3_0, 🔨Chef du Vanuatu.
La victime de la plainte est @hutin, 🔨Chef de Bahamas.

Vous trouverez, ci-dessous les différentes 📁preuves fournies 📁 par la victime ainsi que par mon client :

➢ Un témoignage


Voici les 📁 arguments en faveur de son innocance :

Bonjour,
Si je fait appel de cette plainte aujourd’hui, c’est que celle-ci a été accepté alors que mon client ne faisait qu’imiter les actions du camp adverse et pensait être en légalité.

Avant toute chose, remettons nous dans le contexte de l’action.
Alors que mon client était entrain de, ce qu’on pourrait utiliser dans mon jargon: « toucher la nouille », l’entreprise de pvp avec qui il coopère « cherchemondaron » reçoit un mandat contre le pays Bahamas. N’étant pas le seul dans cette entreprise, le contrat fût accepté et mon client décida d’aller en combat.

Cependant, tous les détracteurs du camp adverse ont crié au non respect du traité…. Pour quel motif ? Qu’est-ce que mon client a fait de mal que le camp adverse n’a pas fait ?
Nous allons voir en quoi, le camp adverse est plus doué dans la diffamation que dans l’honnêteté.

Pour résumer, mon client est accusé d’un « Non respect du traité ». Derrière ce terme flou, mon client est accusé de ne pas avoir respecté le traité en se retrouvant dans un assaut face au camp adverse.
Afin de mettre tout le monde d’accord dans un premier temps: Où est-il marqué dans le traité ou dans les règles sur les traités, qu’il est interdit d’aide ally / de se retrouver en face à face avec l’autre pays signataire ?

Le traité stipule très clairement que les 2 camps doivent être ally. Rien de plus, rien de moins. Mon client n’a donc jamais enfreint les termes du traité.
N’ayant aucune règle sur les traités de paix dans le post forum, seul le traité compte.

Mais partons du principe que le camp adverse aime déverser autant de larme en attente staff que pendant la mort de Mufasa et que l’action est considérée comme illégale, le camp adverse est aussi dans l’illégalité !

Dans la plainte, l’action qui est considérée comme illégale est que mon client s’est retrouvée dans le camp opposée à la victime.
A partir de là, il est interdit aux 2 camps de se retrouver adversaire l’un de l’autre qu’importe la situation.

Voici des dates, où le camp adverse n’a donc pas respecté cette condition:

  • 17 juin 2023: Pologne vs TerreMill, l’entreprise vient soutenir les TerreMill avant que les Bahamas vient aide ally la Pologne.
  • 11 juin 2023: Cisjordanie vs Corse, l’entreprise « cherchemondaron » se retrouve face à l’entreprise « la meute » qui a join après dans le camp adverse.
  • 20 & 21 mai 2023: EmpireGeorgien vs Vanuatu, Les Bahamas viennent soutenir le camp adverse malgré le traité existant.

Vous me direz « pourquoi n’ont-ils pas plainte avant ? C’est trop tard ! ». Mon client n’était en aucun cas au courant que cela relevait d’une illégalité ! Rien ne l’interdisait dans le traité !

Mais si nous partons dans ce principe et comme indiqué dans les règles traités: 
« Également, une fois le traité violé, il est automatiquement rompu et annulé si il n'y a pas de contre indication noté sur le traité. /!\ » 

De ce fait, les Bahamas ont été les premiers à transgresser cette règle. Même si mon client pouvait être dans l’illégalité à cet assaut, les Bahamas l’ont transgressé à 4 reprises au préalable. Toute action à la suite du 20 mai serait donc caduc !

Nous demandons donc officiellement à ce que la plainte soit annulée !
Par ailleurs, nous demandons aussi qu’une nouvelle plainte pour non respect de traité soit envisagé à l’encontre des Bahamas qui encore une fois, ne respecte pas les règles du Cyan

Cordialement,
La Justice de NationsGlory Cyan,

 

Leetang

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Posted on June 20 2023 17:06

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Réponse à une cour D'Appel


Cour d'appel N°0022-2023



Représentant des Nations Unis,
Dirigants d'Arkenis,

Moi Maître 👨‍⚖️Leetang représente mon client hutin, victime de la plainte N°2246. Je vais tâcher de démentir les éléments avancés par l’accusé, afin que justice soit rétablie sur les faits.

  Avant tout chose, il est important de rappeler que les deux parties ont eu une discussion commune avec un administrateur ( @MisterCreeper ) concernant les définitions du traité. L'administrateur a notamment bien insisté sur l’interdiction pour les deux pays de s’opposer en assaut, aussi bien frontalement qu’en assistance à un autre pays. De ce fait, les entreprises étant non-étatique mais privées, ceux-ci ne se conforment pas à cette interdiction.

  Tout d’abord, rappelons les dates où mon client aurait prétendument transgressé le traité : les 20&21 mai, le 11 juin et le 17 juin. Traitons ces dates une par une :
- Les 20&21 mai, le traité n’était pas en vigueur, de ce fait aucune action légale ne peut être porté contre mon client.
- Le 11 juin, deux entreprises se font face. Il est important de préciser que l’accusation et l’accusé ne sont pas propriétaires respectivement de ces entreprises. Mon client en particulier n’était pas connecté lors de la validation du contrat par l’entreprise « la meute ». De plus, étant une confrontation entre deux entreprises, et tel qu’établi plus haut, ce cas n’entre pas dans l’illégalité. Enfin, l’action reproché est de toute manière plus valable puisque antérieur à 7 jours.
- Le 17 juin, le traité ne peut plus être considéré comme actif, et pour cause : le Vanuatu a enfreint les clauses du traité le 14 juin, menant à une annulation du traité. En ce qui concerne l’infraction commise par le Vanuatu, en voici les preuves : https://nationsglory.fr/linkfilter/https://media.discordapp.net/attachments/864065023718064128/1120707195277951099/2023-06-19_13.16.12.png?width=800&height=424 https://nationsglory.fr/linkfilter/https://media.discordapp.net/attachments/864065023718064128/1120707325624340490/2023-06-19_13.56.19.png?width=800&height=424Image

De ce fait, à l’inverse de ce qu’affirme l’accusé, c’est bien le Vanuatu qui le premier a transgressé les règles fixées par le traité.

 
  En outre, durant ce même assaut du 14 juin, l’accusé al_3_0 a de plus profité du traité pour commettre un acte reprochable : par les termes du traité, l’accusé était en allié avec mon client. Durant l’assaut cependant, l’accusé a utilisé cette situation particulière pour ouvrir des portes de backsafe contre mon client et ses alliés. Ainsi, en plus d’enfreindre les règles, l’accusé profite du traité afin de nuire au parti de mon client. Mais surtout, et ce qui montre la mauvaise foi de l’accusé, non seulement l’acte en question était prémédité, mais en plus le fait d’être en assaut direct contre mon client était également prévu d’avance ! En voici une preuve irréfutable : (vidéo de l'accusé, les 30 premières secondes : [Lien] ) ; (la même vidéo, mais publié par mon client pour éviter toute tentative de suppression de la part de l'accusé : [Lien] )

Ces différentes raisons montrent bien que cette cour d’appel n’a pas lieu d’être. De plus, par la présente occasion mon client et moi demandons une augmentation de la peine appliquée à la victime en gage de sa mauvaise foi, et de la présente tentative de diffamation.

 

 Bien Cordialement,
Maître Leetang,


@Hydrepatin2815 mon bebou <3 

-> Conseiller de l'ONU chargé de la Justice et de la Défense ; mai 2023 - ...

-> Officier Crête

Grand fan de Star Wars et l'univers de Tolkien. Avide de débats politiques/sociétaux. Addiction à la tomate cerise.
Joueurs DofusTouch, SWGOH, CODM, SWC, D2, KSP, NG. Venez CODM 1V1 sniper shipment 😎

Histoire :

-> Leader Maroc (30 mai 2020 - début 2023) ouais 3ans le même pays, ràf.
-> Officier France
-> Officier Mauritanie

-> Officier Iakoutie (Avril 2022 - début 2023) Coral

-> ex-Fonda OTAO (ya trop longtemps)
-> ex-Membre TheMiddleWay (ya longtemps - départ de Freeway et Fire Death)
-> ex-Responsable OAN (après départ de Freeway - afk de campeur et Eml_)
-> ex-Co-fondateur URM (février ou mars 2022 - mi mai 2022)
-> ex-Membre ElCartel (début juin 2022 - mi-juin 2022 = disband El Cartel)

-> Membre OAN (mai 2023-...)

ex-journaliste Cyan (juillet 2021 - février 2022)

Ban def du discord NG global pour raison inexistante.

Contact : Leetang#6472 discord ; "Leetang" sur YouTube

Ce message de Leetang a été supprimé par the December 31 1969 16:00 et il n'est plus visible.

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MisterCreeper

OuOhh!
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Posted messages : 741

Posted on July 03 2023 22:49

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Procédure de Cours d'Appel


Décret N°0022 - 2023



Chef d'une nation,
Compatriotes,

Après une analyse des 📁 preuves fournies 📁, je vous informe que votre cours d'appel est 📚 acceptée.
En effet, le traité n'a pas été respecté, le traité est donc annulé.


Cordialement,
Le représentant des Nations-Unis,

Ce message de MisterCreeper a été supprimé par the December 31 1969 16:00 et il n'est plus visible.

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